L'Impôt espagnol de l'héritage, Testaments et de la loi d ...

Succession, Héritage, Testament, et Impôt d`Héritage et Succession

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SUCCESSION D'ESPAGNE GUERRE DE LA (1702-1714) - universalis.fr

Fils naturel de

Jacques II

et d'Arabella Churchill, soeur de Marlborough, James Stuart, duc de Berwick, se consacre au service de la France après avoir tenté d'aider son père à reconquérir la couronne anglaise passée sur la tête de Guillaume de Nassau en 1688. Avec Villars et Vendôme, il est l'un des trois généraux qui... Lire la suite

3. BOURBONS

Écrit par : Yves DURAND

Dans le...

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Thèmes liés : la guerre de succession d'espagne 1701 a 1714 / guerre de succession d'espagne france / guerre de succession d espagne 1701 1714 / guerre de succession d'espagne consequences / guerre de succession d'espagne 1701

fiche - GSR - Guide Social Romand

Recours

Généralités

La nouvelle loi sur le droit des étrangers, entrée en vigueur en janvier 2008, détermine les conditions du droit au regroupement familial si un ou une conjointe est étrangère et non ressortissante de l'Union européenne ou de l'AELE. Voir aussi la fiche Travailleurs, travailleuses étrangères en Suisse . Cette loi a engendré une modification du Code civil suisse...

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Thèmes liés : droit succession suisse / droit de succession entre epoux avec contrat de mariage / succession bien situe a l'etranger / declaration de succession a l'etranger / droit de succession entre epoux apres deces

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